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Le règlement du service définit les conditions d'accès, les modalités de fonctionnement, les tarifs, etc. Il doit être lu et approuvé par chaque usager du service avant son inscription définitive ou lors de chaque changement.

Le dernier changement du règlement a été effectué le 1er janvier 2019.

Lisez le règlement en ligne et approuvez-le directement.

Vous pouvez également écouter le règlement sur différents fichiers audio, le télécharger en format pdf (2 tailles), commander un exemplaire en braille.

 

 

Le règlement trëma en fichiers audio

Sommaire - Règlement Trëma
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Présentation du service - Règlement Trëma
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Conditions d'admission et d'inscription - Règlement Trëma
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Réservation et annulation - Règlement Trëma
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Le transport des personnes - Règlement Trëma
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Modalités de paiement - Règlement Trëma
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Tarifs Trëma - Règlement Trëma
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Exclusion du service - Règlement Trëma
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Gestion informatique des données - Règlement Trëma
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